Territorial

  • Avec la baisse des moyens humains et financiers, les collectivités territoriales doivent revoir leurs priorités afin de s'adapter aux nouvelles évolutions sociétales et de répondre aux attentes de la population. Cela nécessite de définir les grands domaines stratégiques qui orientent le projet politique local ainsi que les outils de pilotage et de gestion qui structurent l'administration territoriale dans l'élaboration et dans la mise en oeuvre de ses projets.
    Rédigé à partir des travaux de recherche et de différentes expériences de l'auteur, cet ouvrage propose une méthode globale innovante et collaborative de stratégies et d'administration générale, adaptée aux collectivités territoriales et basée sur 3 phases : l'élaboration d'un diagnostic territorial et administratif adapté ; l'élaboration d'une stratégie territoriale politique, administrative et citoyenne ; la mise en place d'outils de pilotage, de suivi et d'évaluation.

  • La France est sans doute le pays d'Europe qui possède le maillage territorial le plus serré d'établissements publics d'enseignement artistique. Ces derniers se présentent toutefois dans une situation paradoxale : construits sur un modèle historique centralisé, ils se sont en réalité toujours constitués à l'initiative des collectivités et inscrivent désormais leur action dans leurs politiques culturelles. Ainsi, en tant que services d'une collectivité, leurs missions sont tout à la fois éducatives, artistiques, culturelles et sociales.
    Cet ouvrage a pour ambition d'en analyser les enjeux actuels et leurs évolutions les plus récentes, tout en fournissant, sous une forme pratique et documentée, toutes les informations nécessaires à ceux qui y exercent ou en ont la responsabilité. À la fois guide pratique, vade-mecum et outil de réflexion pour l'action, cet ouvrage n'a pas d'équivalent parmi les publications professionnelles.
    Cette nouvelle version comprend de nombreux ajouts et modifications tenant compte des changements législatifs, réglementaires et statutaires ainsi que des évolutions sensibles constatées dans les politiques culturelles de l'État et des collectivités.

  • À l'aube de la nouvelle réglementation environnementale RE 2020, les techniques de construction et de rénovation écologiques permettent la mise en oeuvre de bâtiments très performants en énergie appelés « bâtiments passifs ». Il est désormais possible d'envisager leur développement à une large échelle, pour tous les types de bâtiments publics et privés.
    Les bâtiments passifs garantissent un niveau de performance de trois à quatre fois supérieure à celle de l'application stricte de la RT 2012, permettant de réaliser d'importantes économies d'énergie et, par conséquent, de dépenses de fonctionnement.
    Cet ouvrage vous permettra de comprendre les enjeux de la RE 2020 et pourquoi s'orienter vers les standards du bâtiment passif fait sens dans le cadre des exigences des bâtiments à énergie positive et dans une optique de transition énergétique. Grâce aux nombreuses opérations passives présentées dans cet ouvrage, vous appréhenderez les contraintes et multiples possibilités de la construction ou rénovation passive et ses avantages, notamment l'absence de réel surcoût, mais aussi en termes de confort et de qualité de l'air intérieur, et vous découvrirez que le passif s'accorde avec tous les types de bâtiments.

  • Les agents territoriaux, en cas de faute, sont susceptibles de faire l'objet d'une sanction disciplinaire. Il appartient à l'autorité territoriale, en suivant des règles précises, de décider s'il y a lieu d'engager une procédure disciplinaire et de sanctionner l'agent fautif.
    Cet ouvrage a pour vocation de présenter le cadre général de la procédure disciplinaire applicable aux agents territoriaux et de proposer des outils pratiques. Il s'intéresse tout autant au cadre juridique à respecter qu'aux problématiques humaines et managériales de l'action disciplinaire.
    L'exposé des différentes phases d'une procédure disciplinaire est abordé sous un angle pratique illustré par de nombreuses jurisprudences et il intègre les enjeux managériaux et les missions, fonctions, droits et obligations de chacun des acteurs.

  • Le commerce connaît aujourd'hui sa plus profonde mutation : développement du e-commerce (mais attentes croissantes de services de proximité) ; hausse importante des surfaces commerciales depuis 2008 (mais accélération de la consommation hors magasins)... Nous sommes au début de l'émergence d'un nouveau modèle commercial qu'il va falloir accompagner en imaginant de nouvelles stratégies territoriales pour le commerce.
    Pour les collectivités se pose la question de l'avenir des centres-villes et centres-bourgs, groupés dans cet ouvrage sous le terme de « centralités ». Quelle forme et quelle vocation devront avoir ces centralités ? Quels sont les conditions ou facteurs de commercialité à respecter pour une centralité attractive, en particulier pour des villes moyennes ne pouvant s'appuyer sur un rayonnement métropolitain ? Quel rôle doit jouer la collectivité dans un contexte de réduction des marges de manoeuvre financières ? Quelles actions prioritaires sont à mener, au-delà de l'aménagement des espaces publics ?
    L'objectif de cet ouvrage est de vous donner les clés d'une feuille de route pour organiser, aménager et manager vos centralités. Des idées et des solutions qui partent d'un principe simple : pour une centralité commerciale attractive, il est essentiel de travailler en priorité sur les facteurs qui créent de la commercialité... et pas seulement sur le commerce ! D'où un projet à 360° mixant commerces, services, habitat, déplacements, pour créer l'attractivité commerciale de demain.
    La présente édition intègre les effets de la loi NOTRe sur le portage de la compétence commerce.

  • L'effondrement d'une tribune du stade Furiani, l'incendie de la clinique psychiatrique de Bruz et des thermes Barbotan au milieu des années 1990, les incendies dramatiques de Lescheraisnes en août 2004 et de l'hôtel Paris-Opéra en avril 2005 sont autant d'événements tragiques qui rappellent sans cesse l'importance de la réglementation applicable aux établissements recevant du public en matière de sécurité incendie.
    Le maire est placé au centre de cette réglementation : il lui appartient de veiller au bon respect de celle-ci.
    L'accessibilité des lieux ouverts au public est également une préoccupation de plus en plus prégnante dans la réglementation, qui ne cesse d'évoluer, de s'adapter. En témoignent, par exemple, les nouveaux agendas d'accessibilité programmée.
    Reprenant les travaux de Jean-Philippe Strebler et de Michel Wendling, Marie-Laure Walle avait actualisé et complété l'édition précédente de « La police des établissements recevant du public ». Le présent ouvrage se propose de faire le point sur la réglementation en vigueur, mise à jour et enrichie des dernières décisions jurisprudentielles.

  • Quels sont aujourd'hui les enjeux du tourisme culturel ? Quelles stratégies conduire pour le développement des territoires, leur attractivité, leur créativité ? Quelles méthodes d'ingénierie, quelles compétences faut-il croiser pour réussir ?
    La visite culturelle et le séjour touristiques connaissent aujourd'hui un réel rayonnement et de profondes mutations, avec l'arrivée de nouveaux visiteurs, des pratiques de voyage en évolution, ou encore les usages des nouvelles technologies pour préparer un séjour.
    Illustré de nombreux exemples au plus près du terrain en France et à l'étranger, cet ouvrage, dont la rédaction a été coordonnée par François Perroy, directeur de l'agence Emotio Tourisme, présente des solutions pour " travailler ensemble " et améliorer la fréquentation des sites, lieux et événements culturels...

  • Le contentieux administratif explose depuis quelques années : les citoyens n'acceptent plus sans rien dire les décisions de leurs administrations, la responsabilité de ces dernières est de plus en plus souvent mise en cause, sans parler de l'État qui, au travers du contrôle de la légalité, saisit fréquemment le juge. On peut aussi observer des contentieux entre collectivités locales...
    Par ailleurs, les procédures du droit administratif deviennent complexes : on peut citer, sans être exhaustif, le recours pour excès de pouvoir, le déféré préfectoral, le contentieux au fond, les nombreux référés expertise, constat, provision, précontractuel...
    L'ouvrage, écrit par un professionnel, praticien du droit administratif depuis bientôt trente ans, a pour ambition de « démêler les fils », d'illustrer, d'expliciter la matière du contentieux administratif.
    Il peut permettre aux collectivités locales soit de prendre en main leurs contentieux, beaucoup d'entre eux ne nécessitant pas l'avocat, soit de mieux contrôler les avocats qui suivent les contentieux en leur nom et de comprendre leurs interventions.
    Les procédures à suivre sont expliquées pas à pas, et de nombreux exemples de requêtes et de mémoires en réponse permettent de s'initier à ce droit pour en devenir un praticien averti.

  • La sécurité incendie et l'accessibilité des bâtiments font régulièrement l'actualité. Les accidents aux conséquences tragiques survenus ces dernières années ont conduit le législateur à définir de nouveaux moyens de prévention et de contrôle afin de limiter les risques encourus par les personnes occupant les bâtiments ouverts au public.
    Ce dossier incorpore les éléments indispensables de la réglementation à connaître. Élus et fonctionnaires concernés y trouveront les clés de compréhension de cette problématique et ses enjeux. Cet ouvrage répond parfaitement aux questions que se posent les responsables. En allant à l'essentiel, il constitue ainsi une aide indispensable à la décision.
    Cette nouvelle édition est complétée des textes les plus récents, notamment l'important arrêté du 10 mai 2019 modifiant celui du 25 juin 1980 portant sur l'approbation des dispositions générales du règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements publics (ERP).

  • Les activités périscolaires, qui touchent à des domaines aussi sensibles que l'action sociale scolaire, le transport ou la restauration des élèves, constituent un enjeu majeur pour la pleine réussite des écoliers, collégiens et lycéens.
    Les contraintes de la vie moderne entraînent une prise en charge des enfants par l'administration en dehors du strict temps scolaire. Les collectivités territoriales essentiellement (communes, départements, régions) en assument la responsabilité. Indispensables pour les familles, ces activités s'avèrent cependant complexes à organiser, en particulier sur le plan juridique.
    Ce guide pratique à destination des collectivités locales et de l'administration de l'Éducation nationale (écoles, collèges, lycées) rappelle les textes applicables et expose la jurisprudence y afférente afin d'éclairer les acteurs de terrain mettant en oeuvre ces dispositifs. Cette quatrième édition, actualisée et enrichie notamment de nombreuses jurisprudences, est à jour de la loi NOTRe et de son incidence particulière sur les transports scolaires.

  • Les financements des projets culturels sont à la croisée des chemins : le retrait partiel des collectivités publiques contraintes par la crise économique et la nécessité de réduire leurs dépenses pèse lourdement sur les finances des acteurs culturels, peut-être plus encore aujourd'hui qu'hier.
    Le mécénat n'est pas une chance, il n'est pas le rayon de soleil salvateur au milieu de la tempête, mais un outil pour trouver autrement et ailleurs les moyens de continuer à mettre en oeuvre des projets culturels alors que les sources traditionnelles de soutien se tarissent... et c'est déjà beaucoup.
    Face à cet enjeu stratégique, vital, il convient de maîtriser les mécanismes et les évolutions du mécénat. Car dans ce domaine comme dans d'autres, les positions ne sont pas figées. En quelques années, en quelques mois, l'économie générale, les pratiques sociétales participatives, le législateur, avec la loi ESS, ont modifié le paysage de la philanthropie à la française.
    Les destinataires de cet ouvrage, outil d'aide à la décision et à l'action, sont les opérateurs culturels de terrain : élus locaux et agents des collectivités territoriales chargés des services culturels, responsables et salariés des associations culturelles, chefs de projets culturels, administrateurs de compagnies, gestionnaires d'équipements culturels, mais aussi les dirigeants de PME et TPE qui, légitimement, se posent des questions à propos du mécénat.

  • La loi n° 2004-811 du 13 août 2004 de modernisation de la sécurité civile confie la sauvegarde des populations aux maires, qui disposent de nombreux mémentos et guides pour préparer leur commune à devenir résiliente et organiser la solidarité locale.
    Le présent ouvrage est ainsi présenté par François Baroin, président de l'AMF, dans sa préface : « L'ouvrage du général François Vernoux n'est pas un mémento de plus. C'est un opus innovant, écrit par un opérationnel, spécialiste de la gestion de crise, qui côtoie les communes depuis 2009. Fort de ses expériences de terrain, il nous offre les clefs de la gestion opérationnelle d'un événement. Les mémentos nous disent le « comment », cet opus nous dit le « pourquoi ». Afin d'illustrer ses propositions et ses conseils, l'auteur nous explicite de très nombreuses « bonnes pratiques », imaginées et expérimentées par des communes.
    La méthode proposée pour nous préparer et conduire les opérations est particulièrement adaptée aux maires. Elle permet d'appréhender le domaine et, pour ceux qui sont déjà initiés, de valider leurs acquis. Les « bonnes pratiques » démontrent que la sauvegarde est à la portée de toutes les communes, même des plus petites [...] Cet opus fait appel à l'engagement des maires [...]. » Cette nouvelle édition aborde le volet « attentat » de la sauvegarde des populations et la Gemapi.

  • Le contexte actuel (réforme territoriale, réduction drastique des moyens...) invite à tenir plus que jamais un discours de vérité sur les enjeux de la mutualisation. Compte tenu du poids de ces contraintes, cette dernière sera, dans les prochaines années, le principe d'organisation de droit commun de l'administration locale. Il semble opportun, aujourd'hui, d'afficher clairement cette perspective et d'en décrire les implications : rationalisation des moyens, recherche d'efficience, diminution des effectifs, nouvelles gouvernances politiques et techniques, intégration des EPL et des démembrements dans les réflexions, dialogue social nécessaire dans un cadre renouvelé et élargi...
    Mais la mutualisation en est encore à ses balbutiements et suscite encore des réticences, tant de la part des élus que de celle des agents. Elle reste fréquemment confondue avec les transferts de compétences alors que c'est bien un processus qui accompagne l'intercommunalisation de l'action publique locale.
    Toutes les parties prenantes de ce processus trouveront dans ce guide pragmatique les savoirs, savoir-faire et savoir-être pour réussir leurs mutualisations.

  • Le droit imprègne toutes les activités d'une collectivité. L'information et la documentation juridiques, un des éléments fondamentaux de toute activité professionnelle, ne peuvent donc être réservées aux seuls juristes.
    Cet ouvrage propose les connaissances essentielles, les méthodes, les techniques et les sources permettant à tout lecteur, même s'il n'est pas juriste ou documentaliste, de s'y retrouver parmi les multiples sources et méandres du droit. La première partie rappelle les fondements du droit et de l'information juridique. La deuxième est consacrée aux méthodes de recherche. La troisième décrit les principales sources d'information juridique sur Internet. La quatrième présente les méthodes de veille ainsi que le détail des circuits d'élaboration du droit. La cinquième est consacrée à la maîtrise des outils et techniques sur Internet.
    Conçu sous forme de modules, il donne les réflexes méthodologiques et des informations pratiques à connaître pour s'orienter et accéder plus facilement à l'information recherchée.

  • Les réseaux de transport public routiers et ferrés doivent actuellement répondre à des enjeux environnementaux, sociaux, économiques et politiques. La conception de l'offre de transport public (infrastructures et services) est confrontée à l'évolution des modes de vie, de la morphologie urbaine, de la réglementation, à une prise en compte plus soutenue des effets du transport sur l'environnement, à l'introduction des services librement organisés, etc. Cet ouvrage a pour objet de faire le point sur ces enjeux et de fournir des pratiques et des techniques qui permettent d'y répondre par une conception de l'offre adaptée. La conception de l'offre de transport public ne dispose pas en effet de manuel qui synthétise les modalités de la planification et du financement à toutes les échelles d'autorité organisatrice, les modalités d'organisation des marchés et de l'intermodalité, la nouvelle géographie des flux urbains et interurbains et leur répartition dans le temps, la pratique de la réponse à appel d'offres, du graphicage, de l'habillage, du roulement, etc. Rédigé par un panel d'enseignants, de chercheurs, de praticiens issus des collectivités locales et des entreprises exploitantes, il regroupe sous une forme très pédagogique les résultats de la recherche les plus récents et un ensemble varié de bonnes pratiques à l'usage des élus, des praticiens et des étudiants.

  • Les entreprises culturelles sous tutelle des pouvoirs publics sont au coeur d'une multiplicité d'attentes. Leur mission de service public leur confère des obligations élevées en matière de cohésion sociale, d'accomplissement individuel ou de promotion du bien-être collectif. Au coeur du processus créatif, les équipes qui les animent peuvent se voir fragilisées sous l'effet des baisses de financement, mais aussi du cadre de l'organisation lorsqu'il est mal adapté.
    Quelle place pour les ressources humaines dans ce contexte ? Alors qu'une profonde aspiration à la qualité de vie au travail traverse nos sociétés, comment les entreprises culturelles s'en saisissent-elles ?
    À partir d'une analyse du secteur sur le plan économique et de l'emploi, une série de témoignages dresse un état des lieux de la gestion des ressources humaines dans les entreprises culturelles. En rendant compte des récentes avancées en matière de psychologie positive ou de développement des compétences émotionnelles, l'ouvrage met à disposition les nouvelles théories du management et du leadership favorisant le bien-être au travail. Il s'adresse à toutes celles et ceux qui font le pari de l'entreprise culturelle de demain, humaniste et réconciliée, où créativité et bien-être au travail agiront comme un levier puissant de transformation.

  • Les procédures formalisées, obligatoires au-delà de certains seuils, ont été profondément modifiées par le droit de la commande publique de 2016 puis par le Code de la commande publique de 2019.
    Les praticiens, comme les services juridiques, ont besoin d'un ouvrage clair pour s'orienter dans le « maquis » de ces procédures, choisir celle qui convient au regard du marché à conclure et sécuriser sa mise en oeuvre.
    Écrit par un avocat spécialiste des marchés publics qui pratique toutes les procédures formalisées à travers le conseil, la rédaction d'actes et le contentieux, l'ouvrage couvre les aspects concrets de la passation et de la rédaction des marchés et accords-cadres de travaux, fournitures et services. Le lecteur y trouvera les éléments nécessaires au choix de l'une des procédures formalisées. Il sera guidé dans les tâches à accomplir pour chacune d'elles. Il aura aussi à sa disposition les éléments communs à l'ensemble des procédures qu'il doit respecter, comme la définition du besoin, la problématique de l'allotissement, les procédures consécutives au choix du titulaire...
    L'ouvrage est bien sûr à jour des textes et jurisprudences les plus récents.

  • De plus en plus de personnes sont appelées à aider dans un cadre personnel ou professionnel, par choix ou par nécessité. Or aider n'est pas facile. Dans des situations complexes, tragiques, comment faire face au désarroi, à la désespérance d'un autre ? Que faut-il faire ? Où sont les limites ? Il s'agit plus d'un savoir-être que d'un savoir-faire. Le coeur et la technique sont nécessaires, mais ils ne suffisent pas.
    L'aide relationnelle, bien qu'à la portée de la plupart des gens, ne s'improvise pas, tant elle va à l'encontre de nos automatismes relationnels. Elle se dégage résolument des rapports de force, des regards moralisateurs, des attitudes intellectuelles sur les autres et sur la vie. Elle est humble et respectueuse, elle ouvre un vrai espace de liberté de parole, une conquête de notre humanité.
    L'aide concrète, matérielle, financière ne suffit pas, il faut prendre en considération la personne, en écoutant attentivement et sans préjugés ce qu'elle exprime sur elle-même et sur sa situation, afin de lui redonner de l'estime et de l'énergie pour lui permettre de mettre en oeuvre des solutions concrètes. Une personne en détresse a besoin de collaborer à l'aide qu'elle reçoit, de décider pour elle-même. Elle est sa principale ressource.
    Cet ouvrage aborde de façon synthétique et pédagogique l'aide relationnelle, en donnant une quarantaine de points de repère. Ces points vont constituer une carte qui permettra à tout aidant de se situer dans la relation.

  • Les ordonnateurs se trouvent très souvent confrontés à de grandes difficultés au moment de procéder à l'exécution administrative et financière des marchés publics, en raison de la technicité et de la complexité des procédures à suivre. Ces difficultés sont d'autant plus importantes que la réglementation en la matière est très fournie et en perpétuelle évolution. Tel est le cas, par exemple, des nouvelles dispositions relatives au délai global de paiement.
    Ce Dossier d'experts est destiné à aider les utilisateurs à mieux appréhender les marchés publics et, surtout, leurs aspects financiers.
    Après un rappel des textes en vigueur, des fiches techniques pouvant être utilisées comme aide-mémoire mettent en exergue les points les plus caractéristiques des thèmes abordés, et l'exposé de cas pratiques présente les différentes phases du déroulement d'un marché public, de la notification au paiement pour solde.

  • Avec le numérique, une collectivité territoriale a l'opportunité de simplifier le parcours de ses usagers, d'offrir de nouvelles formes de participation citoyenne et de faciliter le quotidien des agents. Se transformer, c'est accepter de repenser ses manières de travailler et chercher à être le plus inclusif possible pour répondre à la diversité des besoins. La transformation passe par la conception d'usages répondant aux enjeux quotidiens des agents et des usagers du service public. C'est un travail collectif où se mêlent stratégie, gouvernance, organisation et enjeux techniques.
    L'explosion de la quantité de données produites ouvre un nouveau champ de compétences au service des nouveaux usages : visualisation, ouverture, protection des données publiques... De nouveaux métiers et de nouveaux défis se dessinent pour les territoires et les politiques publiques elles-mêmes.
    Les directions des systèmes d'information sont invitées à repenser leur rôle, pour partager la culture informatique au sein des collectivités et participer, avec les directions métiers, à l'innovation par le numérique. L'évolution des infrastructures vers plus d'agilité et d'ouverture apparaît comme un chantier nécessaire à l'accélération de la transformation.
    Ce Dossier d'experts s'adresse à tous ceux qui souhaitent se familiariser avec ces enjeux et devenir acteurs de la transformation numérique de leur collectivité ou territoire. Il propose un panorama pédagogique de la thématique et des pistes d'actions pour accompagner les élus, directions générales et directions métiers dans la conception et le déploiement des usages numériques des collectivités, tant en interne que pour leurs usagers.

  • Le patrimoine de proximité, élément constitutif de notre quotidien, est la richesse culturelle première de nos territoires. Notre pays et ses terroirs sont aussi des espaces où se racontent des histoires, celles du quotidien d'un passé plus ou moins lointain, celles du rapport des populations à leur environnement naturel, celles des relations à leurs propres vies et à leur imaginaire. L'ensemble de ces éléments constitue un patrimoine du quotidien, de la proximité. Nous le côtoyons, nous le voyons, nous le vivons et ses représentations, ses bruits, ses odeurs et ses mots s'inscrivent en nous imperceptiblement. Plus que tout autre, il doit être identifié, distingué pour être valorisé et animé car souvent sa proximité même l'a rendu, au fil du temps, invisible à nos regards conscients.
    Qui dit patrimoine de proximité dit initiative et action locales, qui sont les missions des collectivités territoriales et des associations.
    Le présent ouvrage est un guide méthodologique, un manuel professionnel qui a pour ambition de fournir aux acteurs et actrices de terrain un cadre logique, une méthode et un ensemble d'arguments pour aborder leur patrimoine de proximité de manière structurée et convaincre leurs concitoyens, leur hiérarchie, leurs collègues et leurs potentiels interlocuteurs et partenaires extérieurs, qu'ils soient publics ou privés.

  • Cet ouvrage propose une méthode adaptée à chaque type de document, assurant sa clarté et son efficacité. Illustré de très nombreux exemples, particulièrement pédagogique, accessible et opérationnel, ce véritable guide pratique de l'écrit en milieu territorial donne les clés pour réussir les courriers, notes, arrêtés, comptes rendus et autres documents qui rythment la vie des administrations. Il présente aussi les règles d'écriture des supports protocolaires (cartes d'invitation, carte de voeux...) et des documents dématérialisés (courriels, réseaux sociaux, fax...). Rédigé par un expert en communication territoriale, cet ouvrage livre les secrets d'un discours réussi et donne des pistes pour concevoir articles, communiqués et dossiers de presse. Il est très précis sur les règles, codes et contraintes en usage dans l'administration, ce qui permet au lecteur de travailler la forme et le fond d'un document en toute sécurité.

  • De la Révolution française aux projets de réforme du gouvernement, le dialogue social s'est inscrit dans le paysage des entreprises au cours des deux derniers siècles. Dans la FPT, il n'existe que depuis les lois de décentralisation du début des années 1980.
    Dans le cadre d'un droit syndical reconnu, le dialogue social s'exprime au sein d'instances de concertation dont le nombre, les compétences et les modalités de fonctionnement ont été définis au fur et à mesure des législations et réglementations.
    Cet ouvrage constitue un guide pratique à l'usage des directeurs des ressources humaines pour la mise en oeuvre d'un dialogue social de qualité au sein de leur collectivité, non seulement dans le cadre des instances de concertation, mais aussi en dehors de celles-ci.
    Il présente le travail préparatoire, la validation des projets, l'évaluation des propositions des représentants du personnel, les réunions informelles et leurs incidences.
    Il évoque également le rôle de l'autorité territoriale, la place qu'elle souhaite laisser au DGS et au DRH, son implication, et suggère des rencontres autres que celles des instances statutaires.
    Il présente enfin les enjeux et les bouleversements attendus dans le cadre des projets de simplification des instances représentatives du personnel, inscrits dans la réforme de la fonction publique prévue pour 2019.

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